Conditions d’utilisation
Article 1 Domaine d'application
1.1 Données du propriétaire du site : Molteni Vernici Srl (propriétaire du site). Site auquel s'appliquent les présentes Conditions d'utilisation : www.moltenivernici.com
1.2 Le présent document (Conditions d'utilisation) régit les conditions d'utilisation de ce Site par l'utilisateur, c'est-à-dire la personne physique qui interagit avec le Site (Utilisateur).
1.3 Le propriétaire du site peut modifier les conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications seront valables et effectives dès leur mise en ligne.
1.4 L'accès au site implique l'acceptation des conditions d'utilisation.
1.5 L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement les Conditions d'utilisation afin de prendre connaissance de la version la plus récente de ce document.
1.6 L'ensemble de tout élément du Site est la propriété du Propriétaire du Site ou de tiers. Sauf autorisation expresse et écrite du propriétaire du site, il est interdit de reproduire, en tout ou en partie et par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site.
1.7 En aucun cas le propriétaire du site ne peut être tenu responsable envers vous ou un tiers de tout dommage indirect, accessoire, spécial ou consécutif. Cela comprend, sans s'y limiter, toute perte de revenu ou autre perte indirecte résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser. Le propriétaire du site ne peut garantir ou déclarer : (i) que le site est exempt de virus ou de programmes susceptibles d'endommager les données ; (ii) que les informations contenues dans le site sont exactes, complètes et à jour.
1.8 Le présent document régit entièrement les relations entre vous et le propriétaire du site. En tout état de cause, les droits et obligations prévus par la loi applicable de temps à autre ne sont pas affectés.
1.9 Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions. L'utilisateur est responsable de toute action entreprise sur le site. Les dons sont autorisés en utilisant des cartes de crédit comme moyen de paiement. Les cartes de crédit acceptées sont celles qui sont affichées de temps à autre sur le site.
Art. 2 Propriété intellectuelle
2.1 Tout matériel présent sur le site est couvert par le droit d'auteur conformément à la loi 633/1941. Par conséquent, sauf accord écrit avec le propriétaire du site ou indication contraire sur le site, il est interdit à l'utilisateur de copier, diffuser, communiquer, céder, modifier, en tout ou en partie, pour quelque raison que ce soit et sous quelque forme que ce soit, le matériel présent sur le site. L'interdiction de reproduire s'étend également à la mise en page du Site, au graphisme, à la conception et au mode de présentation des pages web.
2.2 Il est interdit à l'Utilisateur d'utiliser des noms de domaine similaires à ceux du Site ou susceptibles de créer une confusion parmi les utilisateurs.
2.3 L'interdiction visée à l'article 2.1 concerne notamment :
Les photographies.
Les photographies et les articles.
Les livres électroniques ou tout autre matériel téléchargeable.
Les photographies de peintures.
Les vidéos
2.4 Les marques et signes distinctifs présents sur le Site sont la propriété du Propriétaire du Site ou de tiers. Il est donc interdit à l'Utilisateur d'utiliser, de reproduire, de modifier, de quelque manière que ce soit et à quelque fin que ce soit (y compris non économique), ces marques et signes distinctifs, sans le consentement écrit du Propriétaire du Site ou du tiers propriétaire de la marque ou du signe distinctif.
Art. 3 Utilisation du site et responsabilités de l'utilisateur
3.1 L'utilisateur ne peut interagir avec le site et ses fonctions qu'à des fins licites, sans porter préjudice au propriétaire du site ou à des tiers.
3.2 L'utilisateur est personnellement responsable de l'utilisation du site et des informations, messages ou documents transmis au propriétaire du site ou à des tiers par l'intermédiaire du site.
3.3 Il est interdit à l'Utilisateur de contourner, de quelque manière que ce soit, toute forme de protection du Site.
3.4 Le propriétaire du site se réserve le droit de suspendre (même indéfiniment) ou de résilier le compte s'il estime que l'utilisateur a utilisé le site en violation des règlements applicables de temps à autre ou a causé ou tenté de causer des dommages au propriétaire du site ou à des tiers. L'Utilisateur doit conserver avec soin ses identifiants d'accès au Site et ne pas les partager avec des tiers. L'Utilisateur doit communiquer sans délai la perte de ses identifiants d'accès au Site. L'Utilisateur s'engage à empêcher des tiers d'utiliser son compte à des fins contraires à la loi ou pour causer des dommages au Propriétaire du Site ou à des tiers.
3.5 Il n'y a pas de forum de discussion sur le site. Par conséquent, les utilisateurs qui souhaitent partager des éléments peuvent les envoyer au propriétaire du site. Le propriétaire du site se réserve le droit de publier des éléments sur le site et/ou de les partager avec des tiers. L'utilisateur renonce à tout droit et/ou revendication sur les éléments envoyés au propriétaire du site.
3.6 Le site comporte des liens vers des sites externes.
1.1 Données du propriétaire du site : Molteni Vernici Srl (propriétaire du site). Site auquel s'appliquent les présentes Conditions d'utilisation : www.moltenivernici.com
1.2 Le présent document (Conditions d'utilisation) régit les conditions d'utilisation de ce Site par l'utilisateur, c'est-à-dire la personne physique qui interagit avec le Site (Utilisateur).
1.3 Le propriétaire du site peut modifier les conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications seront valables et effectives dès leur mise en ligne.
1.4 L'accès au site implique l'acceptation des conditions d'utilisation.
1.5 L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement les Conditions d'utilisation afin de prendre connaissance de la version la plus récente de ce document.
1.6 L'ensemble de tout élément du Site est la propriété du Propriétaire du Site ou de tiers. Sauf autorisation expresse et écrite du propriétaire du site, il est interdit de reproduire, en tout ou en partie et par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du site.
1.7 En aucun cas le propriétaire du site ne peut être tenu responsable envers vous ou un tiers de tout dommage indirect, accessoire, spécial ou consécutif. Cela comprend, sans s'y limiter, toute perte de revenu ou autre perte indirecte résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser. Le propriétaire du site ne peut garantir ou déclarer : (i) que le site est exempt de virus ou de programmes susceptibles d'endommager les données ; (ii) que les informations contenues dans le site sont exactes, complètes et à jour.
1.8 Le présent document régit entièrement les relations entre vous et le propriétaire du site. En tout état de cause, les droits et obligations prévus par la loi applicable de temps à autre ne sont pas affectés.
1.9 Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions. L'utilisateur est responsable de toute action entreprise sur le site. Les dons sont autorisés en utilisant des cartes de crédit comme moyen de paiement. Les cartes de crédit acceptées sont celles qui sont affichées de temps à autre sur le site.
Art. 2 Propriété intellectuelle
2.1 Tout matériel présent sur le site est couvert par le droit d'auteur conformément à la loi 633/1941. Par conséquent, sauf accord écrit avec le propriétaire du site ou indication contraire sur le site, il est interdit à l'utilisateur de copier, diffuser, communiquer, céder, modifier, en tout ou en partie, pour quelque raison que ce soit et sous quelque forme que ce soit, le matériel présent sur le site. L'interdiction de reproduire s'étend également à la mise en page du Site, au graphisme, à la conception et au mode de présentation des pages web.
2.2 Il est interdit à l'Utilisateur d'utiliser des noms de domaine similaires à ceux du Site ou susceptibles de créer une confusion parmi les utilisateurs.
2.3 L'interdiction visée à l'article 2.1 concerne notamment :
Les photographies.
Les photographies et les articles.
Les livres électroniques ou tout autre matériel téléchargeable.
Les photographies de peintures.
Les vidéos
2.4 Les marques et signes distinctifs présents sur le Site sont la propriété du Propriétaire du Site ou de tiers. Il est donc interdit à l'Utilisateur d'utiliser, de reproduire, de modifier, de quelque manière que ce soit et à quelque fin que ce soit (y compris non économique), ces marques et signes distinctifs, sans le consentement écrit du Propriétaire du Site ou du tiers propriétaire de la marque ou du signe distinctif.
Art. 3 Utilisation du site et responsabilités de l'utilisateur
3.1 L'utilisateur ne peut interagir avec le site et ses fonctions qu'à des fins licites, sans porter préjudice au propriétaire du site ou à des tiers.
3.2 L'utilisateur est personnellement responsable de l'utilisation du site et des informations, messages ou documents transmis au propriétaire du site ou à des tiers par l'intermédiaire du site.
3.3 Il est interdit à l'Utilisateur de contourner, de quelque manière que ce soit, toute forme de protection du Site.
3.4 Le propriétaire du site se réserve le droit de suspendre (même indéfiniment) ou de résilier le compte s'il estime que l'utilisateur a utilisé le site en violation des règlements applicables de temps à autre ou a causé ou tenté de causer des dommages au propriétaire du site ou à des tiers. L'Utilisateur doit conserver avec soin ses identifiants d'accès au Site et ne pas les partager avec des tiers. L'Utilisateur doit communiquer sans délai la perte de ses identifiants d'accès au Site. L'Utilisateur s'engage à empêcher des tiers d'utiliser son compte à des fins contraires à la loi ou pour causer des dommages au Propriétaire du Site ou à des tiers.
3.5 Il n'y a pas de forum de discussion sur le site. Par conséquent, les utilisateurs qui souhaitent partager des éléments peuvent les envoyer au propriétaire du site. Le propriétaire du site se réserve le droit de publier des éléments sur le site et/ou de les partager avec des tiers. L'utilisateur renonce à tout droit et/ou revendication sur les éléments envoyés au propriétaire du site.
3.6 Le site comporte des liens vers des sites externes.